Règlement intérieur

Article 1er

Sont membres  » dirigeants  » tous les membres ayant une responsabilité au sein de l’association : entraîneurs, managers, accompagnateurs d’équipe, arbitres, officiels de table de marque, membres du Comité Directeur et de manière générale participants à la gestion, au fonctionnement ou aux activités inhérentes à la vie associative.

Article 2

Sont membres adhérents, les personnes qui versent un droit d’adhésion et des cotisations dont le montant est fixé chaque année par le Comité Directeur.

Article 3

Concernant les joueurs ayant moins de 16 ans (des catégories baby-basket à minimes), un des parents ou le tuteur légal du jeune joueur sera considéré comme adhérent de l’association La Domrémy Basket 13 .

Article 4

Tous les membres doivent avoir réglé leur cotisation dans les délais impartis, faute de quoi il ne pourra pas être déposé de demande de licence par le club, ce qui exclut les membres non à jour de leur cotisation de toute compétition et de tout entraînement, le club déclinant toute responsabilité en cas de blessure .

Article 5

En cas d’absences répétées ou de perturbation aux entraînements ou aux compétitions, après avertissements verbaux au membre fautif, l’entraîneur pourra prendre une sanction d’exclusion temporaire d’une durée d’une semaine, après en avoir averti le président de l’association. Une telle sanction ne pourra être prise à l’encontre d’un membre mineur qu’après en avoir averti les parents par lettre recommandée avec accusé de réception .

Article 6

En cas de faute grave telle que vol, bagarre, bris de matériel ou d’équipement, vandalisme, malveillance ou mauvaise tenue mettant en jeu la réputation du club, une sanction d’exclusion temporaire sera appliquée jusqu’à la prochaine réunion du Comité Directeur qui statuera après audition éventuelle du membre accusé et pourra prendre à son encontre une sanction qui pourra aller jusqu’à l’exclusion définitive du club.

Article 7

Chaque membre doit surveiller ses affaires personnelles dans l’enceinte des gymnases, vestiaires ou terrains de jeu, le club déclinant toute responsabilité en cas de vol. Médailles, bagues, colliers, boucles d’oreille… sont formellement interdits : le club déclinera toute responsabilité en cas de perte, de vol ou détérioration.

Article 8

Chaque membre devra en fin de saison restituer au responsable de son équipe, les équipements, maillots, shorts, ballons etc. qui lui ont été confiés par le club, en bon état de propreté.

L’adhésion à l’association La Domrémy Basket 13 inclut l’acceptation de l’ensemble de ce règlement intérieur.